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Le Créateur du site est : agencelespirates.com
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Conditions d’utilisation site internet [nom]

 

1 – Présentation du site et acceptation des conditions d’utilisation

[url] est un site internet d’information dédié et réservé aux professionnels.
Les utilisateurs pourront consulter des informations relatives aux produits[nom] et télécharger et imprimer les fiches techniques.
L’utilisation du site [url] implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site [url] sont invités à les consulter de manière régulière.
[nom] s’efforce de fournir sur le site [url] des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site [url] sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

2 – Données personnelles

Les informations que l’Utilisateur est invité à fournir sont destinées à créer un fichier des utilisateurs permettant de renforcer et personnaliser la communication et l’offre de Produits, notamment par des lettres d’informations (ou newsletters).
L’ensemble des informations concernant l’Utilisateur est destiné à [nom] aux fins de création d’un fichier de Utilisateurs.
Les informations obligatoires sont signalées par un astérisque. Il s’agit notamment de l’adresse électronique de l’UTILISATEUR, ses noms et prénom, son téléphone, le code postal, la ville et le département. Les autres informations sont communiquées facultativement et spontanément par l’Utilisateur.
L’Utilisateur garantit que les données qu’il communique sont exactes et conformes à la réalité. Il s’engage à informer [nom] sans délai en cas de modification des données qu’il a communiquées.
En aucun cas, [nom] ne pourra être tenu pour responsable en cas d’usurpation de l’identité d’un Utilisateur étant donné qu’il ne dispose pas des moyens techniques permettant de s’assurer de manière systématique de l’identité des personnes.
En cas de suspicion d’utilisation frauduleuse de ses identifiants, l’Utilisateur doit immédiatement informer [nom].
Les données personnelles ainsi collectées font l’objet d’un traitement automatisé destiné à communiquer les informations, newsletters et alertes.
L’utilisation des données personnelles se fait dans le respect des dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Les données sont conservées pendant toute la durée d’utilisation du compte et pendant une durée de six mois à compter de sa fermeture.
Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site web dont l’adresse est la suivante : [nom], 1 rue Pierre et marie Curie 63 200 RIOM, FRANCE.
Les demandes seront traitées dans les plus brefs délais possibles. Dans certains cas, comme par exemple le désabonnement à la newsletter, il est possible que quelques messages soient adressés avant que le désabonnement ne soit pris en compte.

 

3 – Responsabilité

[nom] ne garantit aucunement que le fonctionnement du site internet sera ininterrompu ou exempt de toute erreur.
[nom] ne sera en aucun cas tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site et / ou des fiches techniques.
En tout état de cause l’utilisateur est tenu de respecter les conditions d’utilisation du site ainsi que les sécurités informatiques usuelles sur internet.
En particulier l’utilisateur est informé que certains dangers sont inhérents à l’utilisation d’internet et au téléchargement de logiciels sur internet (perte des données, virus, etc.) pour lesquels [nom] ne saurait engager sa responsabilité. L’utilisateur doit prendre en compte les risques potentiels avant de procéder à un téléchargement.
Le site n’est pas destiné à sauvegarder vos données. L’utilisateur s’engage à systématiquement sauvegarder ses données avant de les utiliser sur le site [url].
L’utilisateur du site [url] s’engage à accéder à celui-ci en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise à jour.

 

4 – Suivi de l’activité des utilisateurs

Un outil de gestion des contenus tracera les activités des utilisateurs.
Des outils de tracing permettent de qualifier le trafic.

 

5 – Propriété intellectuelle

Le site est la propriété de [nom]. Toute reproduction intégrale ou partielle, notamment des textes et photographies est strictement interdite. Les produits présentés sur le site ainsi que leurs noms appartiennent exclusivement à [nom]. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable de [nom] est interdite. La reproduction ou l’utilisation des éléments contenus dans le site internet pourra faire l’objet de poursuites.

 

6 – Liens hypertexte

Tout lien hypertexte vers le site [url] doit être autorisé préalablement par [nom].

 

7 – Droit applicable

Le droit applicable est le droit français. Tous différends relatifs à l’interprétation et à l’exécution de ventes de produits seront de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce.

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